PMCouture
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Termes et Conditions

# CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – PM COUTURE

 

## 1. Objet

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des produits proposés par la boutique PM COUTURE sur la marketplace [EFFI MARKET](https://effi-market.com?utm_source=chatgpt.com).

 

Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

 

 

## 2. Produits

 

PM COUTURE propose des créations et articles de couture présentés avec la plus grande exactitude possible.

 

Les photographies, couleurs et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif. De légères différences peuvent exister selon les écrans ou les finitions artisanales.

 

 

## 3. Prix

 

Les prix sont indiqués en euros (€).

 

PM COUTURE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés selon le tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

 

Les frais de livraison sont précisés avant le paiement.

 

 

## 4. Commandes

 

Toute commande validée sur la marketplace est considérée comme définitive après confirmation du paiement.

 

PM COUTURE se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur avec un client.

 

 

## 5. Paiement

 

Les paiements sont entièrement sécurisés via les solutions proposées par la plateforme telles que Stripe ou PayPal.

 

PM COUTURE n’a jamais accès aux informations bancaires des clients.

 

 

## 6. Livraison

 

Les commandes sont préparées et expédiées sous 24 à 72 heures ouvrées sauf mention contraire.

 

Zones de livraison :

 

* France

* Europe

 

Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur choisi.

 

PM COUTURE ne pourra être tenue responsable des retards liés aux services de transport.

 

 

## 7. Retours et droit de rétractation

 

Le client dispose d’un délai de 14 jours après réception de sa commande pour effectuer une demande de retour.

 

Les produits retournés doivent être :

 

* non portés,

* non utilisés,

* dans leur état d’origine,

* accompagnés de leur emballage d’origine.

 

Les articles personnalisés ou réalisés sur mesure ne sont ni repris ni échangés.

 

Les frais de retour restent à la charge du client sauf erreur de la boutique.

 

 

## 8. Remboursement

 

Après réception et validation du retour, le remboursement sera effectué sous 7 à 14 jours via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat.

 

 

## 9. Responsabilité

 

PM COUTURE ne pourra être tenue responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits vendus.

 

 

## 10. Données personnelles

 

Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.

 

Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.

 

 

## 11. Service client

 

Pour toute question concernant une commande ou un produit, vous pouvez contacter PM COUTURE via la messagerie de la marketplace [EFFI MARKET](https://effi-market.com?utm_source=chatgpt.com).

 

 

## 12. Loi applicable

 

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

 

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

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